- droit des brevets
- патентное право
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Droit Des Brevets — Sommaire 1 Place du droit des brevets dans la propriété intellectuelle 2 Législation (en droit suisse) 3 Principes du droits des brevets (en droit suisse) … Wikipédia en Français
Droit des brevets — Sommaire 1 Place du droit des brevets dans la propriété intellectuelle 2 Législation (en droit suisse) 3 Principes du droits des brevets (en droit suisse) … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
Classification internationale des brevets — Pour les articles homonymes, voir CIB. La classification internationale des brevets (CIB), créée par l’Arrangement de Strasbourg de 1971, est un système hiérarchique de classement des brevets selon les différents domaines technologiques auxquels… … Wikipédia en Français
Troll des brevets — Patent troll Un patent troll (troll des brevets) est, dans le domaine de la propriété intellectuelle, et plus précisément dans celui de la concession de licences (Licensing), le nom donné à une compagnie ou à une personne morale ou physique, qui… … Wikipédia en Français
Trolls des brevets — Patent troll Un patent troll (troll des brevets) est, dans le domaine de la propriété intellectuelle, et plus précisément dans celui de la concession de licences (Licensing), le nom donné à une compagnie ou à une personne morale ou physique, qui… … Wikipédia en Français
Tribunal fédéral des brevets — 48° 05′ 30″ N 11° 36′ 05″ E / 48.0917, 11.6014 … Wikipédia en Français
Office européen des brevets — L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin, Vienne et Bruxelles. Il a été… … Wikipédia en Français
Office Européen des Brevets — L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin, Vienne et Bruxelles. Il a été… … Wikipédia en Français
Office europeen des brevets — Office européen des brevets L Office européen des brevets ou OEB est une organisation qui accorde des brevets au niveau européen. Son siège se trouve à Munich en Allemagne. Il possède également un département à La Haye et des bureaux à Berlin,… … Wikipédia en Français
Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français